Marque enregistrée - Marque en vigueur

instanot
LaJurisTech, SAS

Numéro de dépôt :
4388684
Date de dépôt :
15/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2027
instanot de LaJurisTech

Présentation de la marque instanot

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LaJurisTech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « instanot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LaJurisTech domicilié(e) 15 Rue de Phalsbourg - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 815 288 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LaJurisTech, M. Sacha Boyer domicilié(e) 15 Rue de Phalsbourg - 75017 - Paris - France.

La marque instanot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque instanot arrivera à expiration en date du 15 septembre 2027.

LaJurisTech a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


LaJurisTech, SAS - 15 Rue de Phalsbourg - 75017 - Paris - France - SIREN 815288717


LaJurisTech, M. Sacha Boyer - 15 Rue de Phalsbourg - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Appareils et instruments photographiques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.